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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) WINE NOT
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GRAINE DE FILLE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

GRAINE DE FILLE
WINE NOT, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4230307
Date de dépôt :
01/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/12/2025
GRAINE DE FILLE de WINE NOT

Présentation de la marque GRAINE DE FILLE

Déposée par voie électronique le 1 décembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) WINE NOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GRAINE DE FILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-52 du 24 décembre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) WINE NOT domicilié(e) 49 rue Henri Challand - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 371 964 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU - JURISPATENT domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque GRAINE DE FILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4230307.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAINE DE FILLE arrivera à expiration en date du 1 décembre 2025.

WINE NOT a également déposé les autres marques suivantes : WINE NOT , M.I.B. , COULEUR MAUVE , WINE NOT , ICEPOOL , GRAINS DE MALICE , COSMIC


WINE NOT, Société à responsabilité limitée - 49 rue Henri Challand - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France - SIREN 504371964


CABINET GUIU - JURISPATENT - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Inscription le 21 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°713548 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-12-21

Vins.