Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES FONTAINES A VIN. WINE DISPO
Wine Dispo France, SARL

Numéro de dépôt :
3862028
Date de dépôt :
27/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
27/09/2021
LES FONTAINES A VIN. WINE DISPO de Wine Dispo France

Présentation de la marque LES FONTAINES A VIN. WINE DISPO

Déposée le 27 septembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Wine Dispo France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LES FONTAINES A VIN. WINE DISPO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-42 du 21 octobre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Wine Dispo France domicilié(e) 12 rue de la cité - 11700 - La Redorte - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Wine Dispo France domicilié(e) 12 rue de la cité - 11700 - La Redorte - France.

La marque LES FONTAINES A VIN. WINE DISPO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3862028.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FONTAINES A VIN. WINE DISPO est expirée depuis le 27 septembre 2021.

Wine Dispo France a également déposé les autres marques suivantes : WINE DISPO


Wine Dispo France, SARL - 12 rue de la cité - 11700 - La Redorte - France


Wine Dispo France - 12 rue de la cité - 11700 - La Redorte - France


Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Boîtes en carton ou en papier ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ;

Vins.