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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) WINE CONCEPT DEVELOPMENT
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QUARTIER DECO
Marque expirée - Marque en non vigueur

QUARTIER DECO
WINE CONCEPT DEVELOPMENT, SARL

Numéro de dépôt :
3719621
Date de dépôt :
08/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2020
QUARTIER DECO de WINE CONCEPT DEVELOPMENT

Présentation de la marque QUARTIER DECO

Déposée le 8 mars 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) WINE CONCEPT DEVELOPMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUARTIER DECO »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) WINE CONCEPT DEVELOPMENT domicilié(e) 1 ZA DE MEZIERES SUD - 33350 - SAINT MAGNE DE CASTILLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 614 051 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WINE CONCEPT DEVELOPMENT domicilié(e) 1 ZA DE MEZIERES SUD - 33350 - SAINT MAGNE DE CASTILLON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUARTIER DECO est expirée depuis le 8 mars 2020.

WINE CONCEPT DEVELOPMENT a également déposé les autres marques suivantes : DE LA CAVE AU GRENIER


WINE CONCEPT DEVELOPMENT, SARL - 1 ZA DE MEZIERES SUD - 33350 - SAINT MAGNE DE CASTILLON - France - SIREN 501614051


WINE CONCEPT DEVELOPMENT - 1 ZA DE MEZIERES SUD - 33350 - SAINT MAGNE DE CASTILLON - France


Publication - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Inscription le 9 décembre 2013 - Changement de dénomination n°614298 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-12-09

Inscription le 24 février 2014 - Transmission totale de propriété n°618987 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-02-24

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).