Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) WINE CONCEPT DEVELOPMENT
/
DE LA CAVE AU GRENIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DE LA CAVE AU GRENIER
WINE CONCEPT DEVELOPMENT, SARL

Numéro de dépôt :
3760483
Date de dépôt :
13/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/08/2020
DE LA CAVE AU GRENIER de WINE CONCEPT DEVELOPMENT

Présentation de la marque DE LA CAVE AU GRENIER

Déposée le 13 août 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) WINE CONCEPT DEVELOPMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DE LA CAVE AU GRENIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) WINE CONCEPT DEVELOPMENT domicilié(e) 1 ZA DE MEZIERES SUD - 33350 - SAINT MAGNE DE CASTILLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 614 051 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WINE CONCEPT DEVELOPMENT domicilié(e) 1 ZA DE MEZIERES SUD - 33350 - SAINT MAGNE DE CASTILLON - France.

La marque DE LA CAVE AU GRENIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3760483.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE LA CAVE AU GRENIER est expirée depuis le 13 août 2020.

WINE CONCEPT DEVELOPMENT a également déposé les autres marques suivantes : QUARTIER DECO


WINE CONCEPT DEVELOPMENT, SARL - 1 ZA DE MEZIERES SUD - 33350 - SAINT MAGNE DE CASTILLON - France - SIREN 501614051


WINE CONCEPT DEVELOPMENT - 1 ZA DE MEZIERES SUD - 33350 - SAINT MAGNE DE CASTILLON - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement sans modification - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Inscription le 9 décembre 2013 - Changement de dénomination n°614298 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-12-09

Inscription le 24 février 2014 - Transmission totale de propriété n°618987 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-02-24

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).