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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) WINE & CIE
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C Catalan
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C Catalan
WINE & CIE, SARL

Numéro de dépôt :
3760852
Date de dépôt :
17/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/08/2020
C Catalan de WINE & CIE

Présentation de la marque C Catalan

Déposée le 17 août 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) WINE & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C Catalan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) WINE & CIE domicilié(e) 1245 Avenue du Languedoc, Parking But Nord - 66000 - PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 269 685 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WINE & CIE domicilié(e) 1245 Avenue du Languedoc, Parking But Nord - 66000 - PERPIGNAN - France.

La marque C Catalan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3760852.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C Catalan est expirée depuis le 17 août 2020.

WINE & CIE a également déposé les autres marques suivantes : R Cuvée Rosine


WINE & CIE, SARL - 1245 Avenue du Languedoc, Parking But Nord - 66000 - PERPIGNAN - France - SIREN 508269685


WINE & CIE - 1245 Avenue du Languedoc, Parking But Nord - 66000 - PERPIGNAN - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement avec modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Inscription le 20 août 2013 - Rejet partiel n°607264 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20

Gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; vinaigre, sauces (condiments) ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.