Déposée le 10 mars 2000 par la Société Anonyme (SA) WINE AND CO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DELICEAVENUE »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) WINE AND CO domicilié(e) 83 quai de Paludate - 33800 - BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 450 202 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christian MARECHAL, c/o LVMH, Service Propriété Intellectuelle domicilié(e) 22 avenue Montaigne - 75008 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
WINE AND CO, Société Anonyme - 83 quai de Paludate - 33800 - BORDEAUX - France - SIREN 433450202
Christian MARECHAL, c/o LVMH, Service Propriété Intellectuelle - 22 avenue Montaigne - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-41
Inscription le 6 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°403472 - Publication au BOPI 2004-12-06
Inscription le 6 décembre 2004 - Changement de dénomination n°403475 - Publication au BOPI 2004-12-06
Inscription le 6 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°403474 - Publication au BOPI 2004-12-06
Inscription le 6 décembre 2004 - Changement d'adresse n°403473 - Publication au BOPI 2004-12-06
Publication - Publication le 21 avr. 2000 au BOPI 2000-16
Renouvellement sans limitation le 16 mars 2010 n°2434562 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-03-16
Couverts, notamment coutellerie, fourchettes et cuillères en métaux précieux et non précieux, massifs ou plaqués ; plats et assiettes en faïence, porcelaine, terre cuite ou en métaux communs et précieux ; verrerie à boire, en particulier verres et carafes ; nappes et serviettes en textile ; plats cuisinés et produits d'épicerie fine et de traiteur, viandes et viandes fumées, abats, foie gras, poissons et poissons fumés, caviar, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés et graines (semences), notamment fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles, malt, boissons non alcooliques et alcooliques, bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boisson de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, cidres, vins (tranquilles et pétillants), apéritifs, liqueurs, digestifs et autres boissons alcooliques. Services de restauration (alimentation), élaboration et distribution de recettes et de menus.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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