Déposée le 21 novembre 2003 par la société étrangère Windhager Trading AG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-01 du 2 janvier 2004.
Le déposant est la société étrangère Windhager Trading AG domicilié(e) Bösch 25 - 6331 - HUNENBERG - Suisse.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3258478.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Windhager Trading AG, Société de droit suisse - Bösch 25 - 6331 - HUNENBERG - Suisse
NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-23
Publication - Publication le 2 janv. 2004 au BOPI 2004-01
Inscription le 30 mars 2012 - Transmission totale de propriété n°572762 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-03-30
Inscription le 30 mars 2012 - Transmission totale de propriété n°572761 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-03-30
Inscription le 10 décembre 2012 - Transmission totale de propriété n°590393 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-12-10
Renouvellement sans limitation le 12 août 2013 n°2537369 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-08-12
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir mouchoirs de poche en papier, linge de table en papier ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; nappes en papier, essuie-mains en papier, papier d'armoire, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en plastique), décors adhésifs. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir rideaux en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table ; nappes, protège-tables, tapis et sets de tables (non en papier), dessous de carafe (linge de table), chemins de table, toiles cirées (nappes), essuie-mains en matière textile, frise (étoffe), toiles gommées (autre que pour la papeterie), linge de table (non en papier), tentures murales (en matières textiles). Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des peintures et des carrelages) ; tentures murales non en matières textiles ; papiers peints, frises de papier peint, tapis anti-glissants, toile cirée (linoléum).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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