Déposée le 28 janvier 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) WINDFEES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ALGOSPHERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-07 du 18 février 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) WINDFEES domicilié(e) 22 Saint Augustin (Rue) - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 930 009 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WINDFEES domicilié(e) 22 Saint Augustin (Rue) - 75002 - PARIS - France.
La marque ALGOSPHERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3801473.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
WINDFEES, sarl - 22 Saint Augustin (Rue) - 75002 - PARIS - France - SIREN 439930009
WINDFEES - 22 Saint Augustin (Rue) - 75002 - PARIS - France
Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07
Enregistrement avec modification - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres, hydrogène et composés d'hydrogène ; compositions chimiques destinées à la fabrication de piles à combustible, produits à base d'algues ;
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage ; combustibles issus de la biomasse ; combustibles gazeux ; biocarburants ; combustibles issus des algues ;
Appareils et installations de traitement (élimination et recyclage) des déchets organiques (machines) ; appareils et installations de gazéification des déchets et matières organiques (machines) ; appareils et installations de traitements des algues (machines).
Appareils et instruments scientifiques, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; piles à combustibles, batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils de traitement de l'air (dépollution, purification, décontamination, élimination de particules et déchets en suspension) ; appareils de climatisation ; appareils de traitement des eaux et boues (nettoyage, purification, dépollution) ; appareils d'épuration de gaz ; fours pour la destruction de déchets et la production de chaleur ;
Construction d'édifices permanents ; informations en matière de construction ; supervision, direction de travaux de construction ; démolition de constructions ; installation, entretien et réparation de machines ; construction, transport, installation, supervision, direction de travaux de construction, entretien, réparation, maintenance, nettoyage, rénovation, démontage, démolition d'installations, de centrales de traitement des eaux, des boues, des algues, de déchets, de gaz, et de matières organiques permettant la production et la cogénération d'eau chaude, d'air chaud, de gaz, d'électricité ou de biocarburants.
Transport ; location ; emballage et entreposage de marchandises ; services de collecte et d'entreposage de boues, d'algues, de déchets et de matières organiques ou pollués ; transport et distribution d'énergie issus du traitement des eaux, des boues, des algues, de gaz, des déchets, de matières organiques ou pollués ; distribution d'eaux ;
Tri et traitement des déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; production d'énergie ; production d'énergies de substitution aux énergies fossiles ; production d'énergies renouvelables ; services de traitement (dépollution, transformation, élimination, recyclage, gazéification, pyrogazéification, incinération, destruction) des eaux, de l'air, des boues, des algues, des gaz, de tous déchets ou ordures ou de toutes matières organiques.
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