Déposée par voie électronique le 22 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) win-win.com
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « COSY PATCHOULY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-15 du 15 avril 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) win-win.com domicilié(e) 15 rue du ruisseau - 75018 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 897 264 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, win-win.com domicilié(e) 15 rue du ruisseau - 75018 - Paris - France.
La marque COSY PATCHOULY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3816477.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
win-win.com, SAS - 15 rue du ruisseau - 75018 - Paris - France - SIREN 480897264
win-win.com - 15 rue du ruisseau - 75018 - Paris - France
Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15
Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28
Inscription le 16 août 2011 - Transmission totale de propriété n°555854 - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-08-16
Produits parfumés désodorisants ; pot-pourri, huiles essentielles, sprays parfumés pour intérieurs ; produits pour parfumer l'air ; ambre parfumerie ; huiles essentielles de cèdre ; parfumerie extraits de fleurs ; bases pour parfums de fleurs ; eau et huile de lavande ; menthe pour la parfumerie ; huile de rose ;
Bougies ; bougies parfumées ;
Produits pour le rafraîchissement de l'air ; produits pour la purification de l'air ; produits pour rafraîchir l'air ; produits pour parfumer l'air ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; produits pour neutraliser les odeurs ;
Appareils et instruments, tous pour parfumer, purifier ou rafraîchir l'atmosphère ; pièces et parties constitutives pour les produits précités.
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