Marque enregistrée - Marque en vigueur

AROMATIC SANTAL
win-win.com, SAS

Numéro de dépôt :
3818961
Date de dépôt :
30/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2021
AROMATIC SANTAL de win-win.com

Présentation de la marque AROMATIC SANTAL

Déposée le 30 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) win-win.com auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AROMATIC SANTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-16 du 22 avril 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) win-win.com domicilié(e) 15 rue du ruisseau - 75018 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 897 263 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, win-win.com domicilié(e) 15 rue du ruisseau - 75018 - PARIS - France.

La marque AROMATIC SANTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3818961.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AROMATIC SANTAL arrivera à expiration en date du 30 mars 2021.

win-win.com a également déposé les autres marques suivantes : WHITE & CO , FLY FLOWERS , SMOKING , RED TEA BY SMARTSCENT , COTON MILK , SOFTY DREAM , MEADOWHITE , ORIENTAL DELIGHT , BAMBOO , SPICY FRUIT


win-win.com, SAS - 15 rue du ruisseau - 75018 - PARIS - France - SIREN 480897263


win-win.com - 15 rue du ruisseau - 75018 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Inscription le 16 août 2011 - Transmission totale de propriété n°555854 - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-08-16

Enregistrement avec modification - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Inscription le 12 novembre 2012 - Rejet partiel n°588497 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-11-12

Appareils et instruments, tous pour parfumer, purifier ou rafraîchir l'atmosphère ; pièces et parties constitutives pour les produits précités.