Déposée le 8 février 1996 par Win System Corporation
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FORTERA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-11 du 15 mars 1996.
Le déposant est Win System Corporation, domicilié(e) Daiichi Kobayashi Bldg. 4-5, Chuo 4-chome, Nakano-ku, TOKYO JAPON - Japon.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France.
La marque FORTERA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96609835.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORTERA est expirée depuis le 8 février 2006.
Win System Corporation - Daiichi Kobayashi Bldg. 4-5, Chuo 4-chome, Nakano-ku, TOKYO JAPON - Japon
CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-34
Publication - Publication le 15 mars 1996 au BOPI 1996-11
Appareils téléphoniques, appareils de communication câblés, appareils d'émission, appareils de diffusion d'informations par ondes Hertziennes, appareils de communication sans fil, appareils de radiophonie, appareils de contrôle à distance, appareils utilisant les fréquences audio, appareils utilisant les fréquences vidéo, composants d'appareils et machines de communication électrique, ordinateurs, unités centrales et équipements périphériques d'ordinateurs incluant les circuits électroniques; les disques magnétiques et les bandes magnétiques portant les programmes informatiques; microscopes, ordinateurs de bureau, machines de traitement de texte, appareils et machines de copie (thermique, électrostatique, optique), tubes électroniques, composants semi-conducteurs, circuits électroniques à l'exception des circuits électriques portant les programmes d'ordinateur, circuits intégrés et autres machines et appareils électroniques appliqués, composants desdits appareils et machines, appareils de stockage de données externes, disques durs, appareils magnéto-optiques, mémoires non effaçables sur disques optiques numériques compacts, mémoires sur disques numériques compacts (enregistrables),appareils d'acquisition de données; caméras de dispositif d'imagerie en visible
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