Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOD Transport Optimisé à la Demande Transport On Demand
WIN (Société à Responsabilité Limité)

Numéro de dépôt :
98746744
Date de dépôt :
19/08/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
19/08/2008

Présentation de la marque TOD Transport Optimisé à la Demande Transport On Demand

Déposée le 19 août 1998 par la société WIN (Société à Responsabilité Limité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « TOD Transport Optimisé à la Demande Transport On Demand » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-39 du 25 septembre 1998.

Le déposant est la société WIN (Société à Responsabilité Limité domicilié(e) 9 rue Félix Mathieu, 94100 SAINT MAUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 312 136 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque TOD Transport Optimisé à la Demande Transport On Demand a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98746744.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOD Transport Optimisé à la Demande Transport On Demand est expirée depuis le 19 août 2008.

WIN (Société à Responsabilité Limité a également déposé les autres marques suivantes : OPTITOD


WIN (Société à Responsabilité Limité) - 9 rue Félix Mathieu, 94100 SAINT MAUR - France - SIREN 410312136


MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - France


Inscription le 12 décembre 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse; Changement de nature juridique n°312650 - Publication au BOPI 2000-12-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-05

Publication - Publication le 25 sept. 1998 au BOPI 1998-39

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), photographiques, cinématographiques et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports électroniques, optiques, magnétiques d'informations et de données ; disquettes informatiques ; vidéo disques ; disques optiques ; disques optiques compacts ; disques compacts interactifs ; programmes d'ordinateur, logiciels et progiciels et notamment progiciel de réservation, d'optimisation et de gestion de véhicules pour le déplacement et le transport de personnes et/ou de marchandises ; logiciels interactifs ; équipement pour le traitement de l'information ; ordinateurs et ordinateurs portables ; périphériques d'ordinateur. Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs et par serveur vocaux dans le cadre de la réservation, de l'optimisation et de la gestion de véhicules pour le déplacement et le transport de personnes et/ou de marchandises ; communications radiophoniques et téléphoniques ; services téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; émissions multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) dans le cadre de la réservation, de l'optimisation et de la gestion de véhicules pour le déplacement et le transport de personnes et/ou de marchandises ; services de messagerie téléphonique, radiotéléphonique, électronique et télématique dans le cadre de la réservation, de l'optimisation et de la gestion de véhicules pour le déplacement et le transport de personnes et/ou de marchandises ; communication par câble et par satellite ; transmission d'images et de messages assistés par ordinateurs dans le cadre de la réservation, de l'optimisation et de la gestion de véhicules pour le déplacement et le transport de personnes et/ou de marchandises ; services d'appel radioélectrique (radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques) dans le cadre de la réservation, de l'optimisation et de la gestion de véhicules pour le déplacement et le transport de personnes et/ou de marchandises. Transport ; organisation de déplacements privés et/ou professionnels et de voyages ; camionnage ; livraison de colis ; informations en matière de transport ; services de transports en autobus, en automobiles, en taxis ; services de réservations pour les déplacements et les voyages.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.