Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Wilson Edward John Owen et Nicolls Andrew
/
Domaine de la FRAISSINÈDE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine de la FRAISSINÈDE
Wilson Edward John Owen et Nicolls Andrew

Numéro de dépôt :
3081107
Date de dépôt :
29/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/01/2011

Présentation de la marque Domaine de la FRAISSINÈDE

Déposée le 29 janvier 2001 par Wilson Edward John Owen et Nicolls Andrew auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine de la FRAISSINÈDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-11 du 16 mars 2001.

Le déposant est Wilson Edward John Owen et Nicolls Andrew, domicilié(e) propriétaires indivis Domaine de la Fraissinède, 11200 Montlaur Aude France - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Edward Wilson et Monsieur Andrew Nicolls - France.

La marque Domaine de la FRAISSINÈDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3081107.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de la FRAISSINÈDE est expirée depuis le 29 janvier 2011.


Wilson Edward John Owen et Nicolls Andrew - propriétaires indivis Domaine de la Fraissinède, 11200 Montlaur Aude France - France


Monsieur Edward Wilson et Monsieur Andrew Nicolls - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-34

Publication - Publication le 16 mars 2001 au BOPI 2001-11

Produits agricoles ni préparés, ni transformés. Vins de pays et vins d'appellation d'origine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.