Marque renouvelée - Marque en vigueur

ALTI-H
WILO SALMSON FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95601782
Date de dépôt :
19/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/12/2025

Présentation de la marque ALTI-H

Déposée le 19 décembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) WILO SALMSON FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALTI-H » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-04 du 26 janvier 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) WILO SALMSON FRANCE domicilié(e) 53, boulevard de la République - 78400 - CHATOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 615 900 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES, Selarl d'Avocats, Mme TEVENIN Emmanuelle domicilié(e) 137, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque ALTI-H a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95601782.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ALTI-H arrivera à expiration en date du 19 décembre 2025.

WILO SALMSON FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : Condenseo home , SUBSEO MASTER , Salmson Flow Efficiency , THERMO'CLOCK , ELINOX , ZOOM , Salmson Flow Care , SIRIUX MASTER , Salmson Easy Connector , Salmson Assist Guide


WILO SALMSON FRANCE, Société par actions simplifiée - 53, boulevard de la République - 78400 - CHATOU - France - SIREN 410615900


HIRSCH & ASSOCIES, Selarl d'Avocats, Mme TEVENIN Emmanuelle - 137, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Inscription le 12 mars 2003 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°366830 - Publication au BOPI 2003-03-12

Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2005 n°2301327 - Publication au BOPI 2005-11-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-22

Publication - Publication le 26 janv. 1996 au BOPI 1996-04

Inscription le 5 novembre 2015 - Transmission totale de propriété n°657631 - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-11-05

Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2015 n°2602129 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2015-11-12

Pompes centrifuges; pompes multicellulaires; pompes de surpression; moteurs pour pompes; régulateurs de pression (parties de machines) pour pompes; pompes de circulation de chauffage central.Moteurs électriques pour pompes; circuits d'alimentation et de régulation de moteurs électriques de pompes; appareils électriques de mesure pour pompes; appareils électriques de régulation pour pompes

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.