Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) WILO FRANCE
/
DELTA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DELTA
WILO FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1590588
Date de dépôt :
04/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/05/2030

Présentation de la marque DELTA

Déposée le 4 mai 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) WILO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DELTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) WILO FRANCE domicilié(e) 53, boulevard de la République - 78400 - Chatou - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 615 900 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Hirsch & Associés, Selarl d'Avocats, M. HIRSCH Marc-Roger domicilié(e) 137 Rue de l'Université - 75007 - Paris - France.

La marque DELTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1590588.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DELTA arrivera à expiration en date du 4 mai 2030.

WILO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ESSAMICO


WILO FRANCE, Société par actions simplifiée - 53, boulevard de la République - 78400 - Chatou - France - SIREN 410615900


Hirsch & Associés, Selarl d'Avocats, M. HIRSCH Marc-Roger - 137 Rue de l'Université - 75007 - Paris - France


Inscription le 15 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°235854 - Publication au BOPI 1997-04-15

Renouvellement sans limitation le 26 avril 2000 n°2171367 - Publication au BOPI 2000-04-26

Inscription le 12 mars 2003 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°366830 - Publication au BOPI 2003-03-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-42

Renouvellement sans limitation le 8 octobre 2010 n°2452764 - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-10-08

Inscription le 17 février 2020 - Transmission totale de propriété n°780595 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-02-17

Inscription le 30 mars 2020 - Changement de nom, de dénomination n°783721 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-03-30

Renouvellement sans limitation le 12 mars 2020 n°2742810 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-03-12

Pompes à l'exclusion des pompes à air pour véhicules, des pompes à chaleur, des pompes à incendie, des pompes à usage médical et des pompes autorégulatrices à combustible