STELECLERC Pompes Funèbres et Marbrerie
Présentation de la marque STELECLERC Pompes Funèbres et Marbrerie
Déposée le 5 février 2003 par WILMART Brigitte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « STELECLERC Pompes Funèbres et Marbrerie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-11 du 14 mars 2003.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque STELECLERC Pompes Funèbres et Marbrerie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3208043.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STELECLERC Pompes Funèbres et Marbrerie est expirée depuis le 5 février 2013.
Inscription le 2 avril 2004 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°389617 - Publication au BOPI 2004-04-02
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-17
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-18
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-20
Inscription le 18 avril 2005 - Recours formdevant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°411088 - Publication au BOPI 2005-04-18
Inscription le 2 avril 2004 - Recours formé devantla cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°389618 - Publication au BOPI 2004-04-02
Publication - Publication le 14 mars 2003 au BOPI 2003-11
Inscription le 21 février 2012 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°569959 - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-02-21
Inscription le 21 février 2012 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°569958 - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-02-21
Inscription le 23 février 2012 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validitéd'un titre n°570190 - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-02-23