Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STELECLERC Pompes Funèbres et Marbrerie
WILMART Brigitte

Numéro de dépôt :
3208043
Date de dépôt :
05/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
05/02/2013
STELECLERC Pompes Funèbres et Marbrerie de WILMART Brigitte

Présentation de la marque STELECLERC Pompes Funèbres et Marbrerie

Déposée le 5 février 2003 par WILMART Brigitte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « STELECLERC Pompes Funèbres et Marbrerie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-11 du 14 mars 2003.

Le déposant est WILMART Brigitte domicilié(e) IMPASSE REGIMBAUD PETIT CHATEAU VERT,83100 TOULON - 83100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WILMART Brigitte domicilié(e) IMPASSE REGIMBAUD PETIT CHATEAU VERT,83100 TOULON - 83100 - France.

La marque STELECLERC Pompes Funèbres et Marbrerie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3208043.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

26 31 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STELECLERC Pompes Funèbres et Marbrerie est expirée depuis le 5 février 2013.


WILMART Brigitte - IMPASSE REGIMBAUD PETIT CHATEAU VERT,83100 TOULON - 83100 - France


WILMART Brigitte - IMPASSE REGIMBAUD PETIT CHATEAU VERT,83100 TOULON - 83100 - France


Inscription le 2 avril 2004 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°389617 - Publication au BOPI 2004-04-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-20

Inscription le 18 avril 2005 - Recours formdevant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°411088 - Publication au BOPI 2005-04-18

Inscription le 2 avril 2004 - Recours formé devantla cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°389618 - Publication au BOPI 2004-04-02

Publication - Publication le 14 mars 2003 au BOPI 2003-11

Inscription le 21 février 2012 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°569959 - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-02-21

Inscription le 21 février 2012 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°569958 - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-02-21

Inscription le 23 février 2012 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validitéd'un titre n°570190 - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-02-23

• couronnes funéraires en fleurs artificielles. • couronnes funéraires en fleurs naturelles. • pompes funèbres, opérations d'inhumation, d'exhumation ; de crémation ; soins de conservation, gestion de chambre funéraire.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.