Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES COMPAGNONS DU CIEL
M. willy Sebault, Agissant pour le compte de la société "AJS COUVERTURE CHARPENTE" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3882291
Date de dépôt :
16/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
16/12/2021
LES COMPAGNONS DU CIEL de willy Sebault

Présentation de la marque LES COMPAGNONS DU CIEL

Déposée le 16 décembre 2011 par monsieur willy Sebault auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LES COMPAGNONS DU CIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-01 du 6 janvier 2012.

Le déposant est monsieur willy Sebault domicilié(e) 18 Rue jules Massenet - 94300 - VINCENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. willy Sebault domicilié(e) 18 Rue jules Massenet - 94300 - VINCENNES - France.

La marque LES COMPAGNONS DU CIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3882291.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES COMPAGNONS DU CIEL est expirée depuis le 16 décembre 2021.


M. willy Sebault, Agissant pour le compte de la société "AJS COUVERTURE CHARPENTE" en cours de formation - 18 Rue jules Massenet - 94300 - VINCENNES - France


M. willy Sebault - 18 Rue jules Massenet - 94300 - VINCENNES - France


Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Constructions non métalliques ; bois de construction ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits ; Services d'étanchéité (construction) ; Démolition de constructions ; Nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres.