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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Willy GISSELBRECHT et Fils
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ANTOINE HEINRICH NEGOCIANT A DAMBACH-LA-VILLE BAS-RHIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANTOINE HEINRICH NEGOCIANT A DAMBACH-LA-VILLE BAS-RHIN
Willy GISSELBRECHT et Fils S.A.

Numéro de dépôt :
92401568
Date de dépôt :
10/01/1992
Lieu de dépôt :
COLMAR
Date d'expiration :
10/01/2002

Présentation de la marque ANTOINE HEINRICH NEGOCIANT A DAMBACH-LA-VILLE BAS-RHIN

Déposée le 10 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) Willy GISSELBRECHT et Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COLMAR), la marque française « ANTOINE HEINRICH NEGOCIANT A DAMBACH-LA-VILLE BAS-RHIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-03 du 28 février 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Willy GISSELBRECHT et Fils domicilié(e) 3a, Route de Vin, 67650 DAMBACH-LA-VILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 917 121 436 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude MONNOT Expert comptable - France.

La marque ANTOINE HEINRICH NEGOCIANT A DAMBACH-LA-VILLE BAS-RHIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92401568.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANTOINE HEINRICH NEGOCIANT A DAMBACH-LA-VILLE BAS-RHIN est expirée depuis le 10 janvier 2002.

Willy GISSELBRECHT et Fils a également déposé les autres marques suivantes : MEISTER


Willy GISSELBRECHT et Fils S.A. - 3a, Route de Vin, 67650 DAMBACH-LA-VILLE - France - SIREN 917121436


Claude MONNOT Expert comptable - France


Inscription le 3 novembre 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°151103 - Publication au BOPI 1992-11-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-45

Publication - Publication le 28 févr. 1992 au BOPI 1992-03

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