Déposée le 2 mars 2011 par WILLY COLLOMB PATTON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COLTRAX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-12 du 25 mars 2011.
Le déposant est WILLY COLLOMB PATTON domicilié(e) 0 COL DE BLUFFY - 74290 - BLUFFY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MYRIAM QUERE domicilié(e) 30 ROUTE DES CREUSETTES - 74330 - POISY - France.
La marque COLTRAX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3811192.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
WILLY COLLOMB PATTON - 0 COL DE BLUFFY - 74290 - BLUFFY - France
MYRIAM QUERE - 30 ROUTE DES CREUSETTES - 74330 - POISY - France
Publication - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12
Enregistrement sans modification - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25
Inscription le 12 juin 2013 - Concession de licence n°603016 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-06-12
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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