Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

IT
WILLOW DRIVE NURSERY Inc.

Numéro de dépôt :
3166300
Date de dépôt :
24/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
IT de WILLOW DRIVE NURSERY Inc

Présentation de la marque IT

Déposée le 24 mai 2002 par WILLOW DRIVE NURSERY Inc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IT »

Le déposant est WILLOW DRIVE NURSERY Inc. domicilié(e) 3599 Road 5 NW, EPHRATA WA 98823,USA - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CADAMON domicilié(e) 75 AVENUE JEAN JOXE,49100 ANGERS - 49100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31


WILLOW DRIVE NURSERY Inc. - 3599 Road 5 NW, EPHRATA WA 98823,USA - États-Unis


CADAMON - 75 AVENUE JEAN JOXE,49100 ANGERS - 49100 - France


Inscription le 12 décembre 2002 - Rejet total n°361200 - Publication au BOPI 2002-12-12

Publication - Publication le 5 juil. 2002 au BOPI 2002-27

Produits horticoles ni préparés, ni transformés (à l'exception du soja, des betteraves, potirons, courgettes et des pois) ; arbres fruititers et fruits frais, particulièrement pommiers et pommes fraîches.