ECOPASSEURS
Présentation de la marque ECOPASSEURS
Déposée par voie électronique le 9 octobre 2014 par William VIDAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ECOPASSEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-44 du 31 octobre 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ECOPASSEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4124576.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOPASSEURS est expirée depuis le 9 octobre 2024.
Publication - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44
Enregistrement avec modification - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-44
Inscription le 29 octobre 2019 - Rejet partiel n°771565 - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-10-29