Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOPASSEURS
William VIDAL

Numéro de dépôt :
4124576
Date de dépôt :
09/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/10/2024
ECOPASSEURS de William VIDAL

Présentation de la marque ECOPASSEURS

Déposée par voie électronique le 9 octobre 2014 par William VIDAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ECOPASSEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-44 du 31 octobre 2014.

Le déposant est William VIDAL domicilié(e) Brin de Jonc - 31230 - COUEILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLAIRE ARDANOUY domicilié(e) 8 RUE DE SAINTONGE - 75003 - PARIS - France.

La marque ECOPASSEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4124576.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOPASSEURS est expirée depuis le 9 octobre 2024.


William VIDAL - Brin de Jonc - 31230 - COUEILLES - France


CLAIRE ARDANOUY - 8 RUE DE SAINTONGE - 75003 - PARIS - France


Publication - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Enregistrement avec modification - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-44

Inscription le 29 octobre 2019 - Rejet partiel n°771565 - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-10-29

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