Marque expirée - Marque en non vigueur
La Sainte Ethique
Numéro de dépôt :
3696437
Date de dépôt :
05/12/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/12/2019
Présentation de la marque La Sainte Ethique
Déposée par voie électronique le 5 décembre 2009 par WILLIAM THEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Sainte Ethique »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Sainte Ethique est expirée depuis le 5 décembre 2019.
WILLIAM THEAUX a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01
Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18