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Marques déposées par monsieur William SUQUET
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Système formel
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Système formel
Monsieur William SUQUET

Numéro de dépôt :
4429561
Date de dépôt :
16/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/02/2028
Système formel de William SUQUET

Présentation de la marque Système formel

Déposée par voie électronique le 16 février 2018 par monsieur William SUQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Système formel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-10 du 9 mars 2018.

Le déposant est monsieur William SUQUET domicilié(e) 6 rue du 11 Novembre - 44240 - La Chapelle-sur-Erdre - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur William SUQUET domicilié(e) 6 rue du 11 Novembre - 44240 - La Chapelle-sur-Erdre - France.

La marque Système formel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4429561.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Système formel arrivera à expiration en date du 16 février 2028.


Monsieur William SUQUET - 6 rue du 11 Novembre - 44240 - La Chapelle-sur-Erdre - France


Monsieur William SUQUET - 6 rue du 11 Novembre - 44240 - La Chapelle-sur-Erdre - France


Publication - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23

Horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ;

Objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Porcelaines ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre.