Marque enregistrée - Marque en vigueur

FRENCH LUXURY SIGNATURES
M. William SPINDLER
M. Eric HART

Numéro de dépôt :
4154400
Date de dépôt :
05/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/02/2025
FRENCH LUXURY SIGNATURES de William SPINDLER

Présentation de la marque FRENCH LUXURY SIGNATURES

Déposée par voie électronique le 5 février 2015 par monsieur William SPINDLER et monsieur Eric HART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRENCH LUXURY SIGNATURES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-09 du 27 février 2015.

Les déposants sont monsieur William SPINDLER domicilié(e) Le Parc de la Bonne Source, 24 avenue Gustave Flaubert - 44380 - PORNICHET - France et monsieur Eric HART domicilié(e) 14 rue du Temple - 94470 - BOISSY SAINT LEGER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER, Mme. Sophie HERRBURGER domicilié(e) 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque FRENCH LUXURY SIGNATURES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4154400.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRENCH LUXURY SIGNATURES arrivera à expiration en date du 5 février 2025.

William SPINDLER a également déposé les autres marques suivantes : 14.02 , Le Temps Du Parfum , 11.11


M. William SPINDLER - Le Parc de la Bonne Source, 24 avenue Gustave Flaubert - 44380 - PORNICHET - France

M. Eric HART - 14 rue du Temple - 94470 - BOISSY SAINT LEGER - France


CABINET HERRBURGER, Mme. Sophie HERRBURGER - 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

Organisation de concours et remise de prix dans un but commercial ou de publicité ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; remise de prix mercatique, à savoir remise de prix dans le cadre d`actions commerciales et promotionnelles ; conseil en organisation et direction des affaires ; tous les services précités s`adressent aux professionnels ;

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d`ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d`accès à un réseau informatique mondial. Services d`affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d`informations (nouvelles). Location d`appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Edition et publication de livres, de revues, de périodiques, de journaux, de lettres d`information ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles dans le domaine culturel éducatif ou du divertissement ; organisation de concours, de remise de prix, de jeux, de campagne d`information et de manifestations professionnelles ou non dans le domaine culturel, éducatif ou du divertissement.