Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LITTORAL
Numéro de dépôt :
3569256
Date de dépôt :
14/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Présentation de la marque LITTORAL
Déposée le 14 avril 2008 par William SERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « LITTORAL »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
William SERRE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 12 février 2009 - Rejet total n°490831 - Publication au BOPI 2009-02-12
Publication - Publication le 23 mai 2008 au BOPI 2008-21