Marque expirée - Marque en non vigueur
Créateur de cuvée
Numéro de dépôt :
3626060
Date de dépôt :
30/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/01/2019
Présentation de la marque Créateur de cuvée
Déposée le 30 janvier 2009 par William Serre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Créateur de cuvée »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Créateur de cuvée est expirée depuis le 30 janvier 2019.
William Serre a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 6 mars 2009 au BOPI 2009-10
Enregistrement avec modification - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28