Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Sénéquier
William Serre Le Vieux Saulnier LA CROIX VALMER (83420)

Numéro de dépôt :
3627543
Date de dépôt :
05/02/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Sénéquier de William Serre Le Vieux Saulnier LA CROIX VALMER (83420

Présentation de la marque Sénéquier

Déposée par voie électronique le 5 février 2009 par William Serre Le Vieux Saulnier LA CROIX VALMER (83420 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sénéquier »

Le déposant est William Serre Le Vieux Saulnier LA CROIX VALMER (83420) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Thibaut Lefebvre domicilié(e) 4 rue Edmond ROSTAND,13006 MARSEILLE - 13006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35

William Serre Le Vieux Saulnier LA CROIX VALMER (83420 a également déposé les autres marques suivantes : La Brasserie Tropézienne


William Serre Le Vieux Saulnier LA CROIX VALMER (83420) - France


Thibaut Lefebvre - 4 rue Edmond ROSTAND,13006 MARSEILLE - 13006 - France


Publication - Publication le 13 mars 2009 au BOPI 2009-11

Inscription le 26 novembre 2009 - Rejet total n°510740 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-26

Inscription le 7 décembre 2009 - Rejet total n°511442 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-07

Vins et autres boissons alcooliques, et produits dérivés, emballages, conditionnements, étiquettes ;

Ventes de vins, et activités et/ou produits dérivés, emballages, conditionnements, étiquettes.