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Marques déposées par monsieur William SEIDMAN
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Zero THC
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Zero THC
Monsieur William SEIDMAN

Numéro de dépôt :
4591113
Date de dépôt :
16/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Zero THC de William SEIDMAN

Présentation de la marque Zero THC

Déposée par voie électronique le 16 octobre 2019 par monsieur William SEIDMAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Zero THC »

Le déposant est monsieur William SEIDMAN domicilié(e) 21 rue de marly - 78750 - MAREIL MARLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur William SEIDMAN domicilié(e) 21 rue de marly - 78750 - MAREIL MARLY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 31 32 33 34

William SEIDMAN a également déposé les autres marques suivantes : l'italien pizza party , LE PORTIER INTELLIGENT


Monsieur William SEIDMAN - 21 rue de marly - 78750 - MAREIL MARLY - France


Monsieur William SEIDMAN - 21 rue de marly - 78750 - MAREIL MARLY - France


Publication - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-45

Inscription le 16 novembre 2020 - Rejet total n°801584 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-11-16

Compléments alimentaires ; herbes médicinales ; tisanes ;

Huiles à usage alimentaire ;

Thé ; cacao ; pain ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Plantes naturelles ; fleurs naturelles ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; cigares ; cigarettes ; pipes ; cigarettes électroniques ; solutions liquides pour cigarettes électroniques.