Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POTEE MEXICO
WILLIAM SAURIN (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
94507552
Date de dépôt :
22/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/02/2004

Présentation de la marque POTEE MEXICO

Déposée le 22 février 1994 par la Société Anonyme (SA) WILLIAM SAURIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POTEE MEXICO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-14 du 8 avril 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) WILLIAM SAURIN domicilié(e) 81, avenue du Général Leclerc - SAINT-THIBAULT-DES-VIGNES, 77400 LAGNY-SUR-MARNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 747 250 546 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

La marque POTEE MEXICO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94507552.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POTEE MEXICO est expirée depuis le 22 février 2004.

WILLIAM SAURIN a également déposé les autres marques suivantes : HORIZON , RECETTINES , CARTE BRASSERIE WILLIAM SAURIN , CARTE BRASSERIE WILLIAM SAURIN , CROC'7 , CARTE BRASSERIE WILLIAM SAURIN , CARTE BRASSERIE WILLIAM SAURIN , WILLIAM SAURIN LE PLAT DU JOUR , CROQ'CISSON , WILLIAM SAURIN, TU ME DONNES FAIM


WILLIAM SAURIN (Société Anonyme) - 81, avenue du Général Leclerc - SAINT-THIBAULT-DES-VIGNES, 77400 LAGNY-SUR-MARNE - France - SIREN 747250546


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-31

Inscription le 18 août 2000 - Transmission totale de propriété n°306735 - Publication au BOPI 2000-08-18

Inscription le 18 août 2000 - Transmission totale de propriété n°306734 - Publication au BOPI 2000-08-18

Publication - Publication le 8 avr. 1994 au BOPI 1994-14

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; plats cuisinés.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir; plats cuisinés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.