Déposée le 22 février 1994 par la Société Anonyme (SA) WILLIAM SAURIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « POTEE MEXICO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-14 du 8 avril 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) WILLIAM SAURIN domicilié(e) 81, avenue du Général Leclerc - SAINT-THIBAULT-DES-VIGNES, 77400 LAGNY-SUR-MARNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 747 250 546 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.
La marque POTEE MEXICO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94507552.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
WILLIAM SAURIN (Société Anonyme) - 81, avenue du Général Leclerc - SAINT-THIBAULT-DES-VIGNES, 77400 LAGNY-SUR-MARNE - France - SIREN 747250546
BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-31
Inscription le 18 août 2000 - Transmission totale de propriété n°306735 - Publication au BOPI 2000-08-18
Inscription le 18 août 2000 - Transmission totale de propriété n°306734 - Publication au BOPI 2000-08-18
Publication - Publication le 8 avr. 1994 au BOPI 1994-14
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; plats cuisinés.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir; plats cuisinés
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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