PETIT JEAN DEPUIS 1863
Présentation de la marque PETIT JEAN DEPUIS 1863
Déposée le 18 octobre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) WILLIAM SAURIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PETIT JEAN DEPUIS 1863 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-47 du 24 novembre 2006.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PETIT JEAN DEPUIS 1863 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3457877.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PETIT JEAN DEPUIS 1863 arrivera à expiration en date du 18 octobre 2026.
WILLIAM SAURIN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-13
Publication - Publication le 24 nov. 2006 au BOPI 2006-47
Inscription le 18 août 2009 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°504325 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-18
Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2016 n°2624237 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-07-21
Inscription le 31 juillet 2017 - Transmission totale de propriété n°705373 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-07-31
Inscription le 21 août 2017 - Concession de licence n°706512 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-08-21
Inscription le 16 avril 2018 - Transmission totale de propriété n°729524 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-04-16
Inscription le 16 avril 2018 - Transmission totale de propriété n°729513 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-04-16
Inscription le 25 juin 2020 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°789476 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25