Déposée le 11 septembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) WILLIAM SAURIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LES TOURELLES D'OC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) WILLIAM SAURIN domicilié(e) 65 Bis, rue Lafayette - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 401 965 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPAGE domicilié(e) 270 Bd Clémenceau - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France.
La marque LES TOURELLES D'OC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1651698.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Renouvellement sans limitation le 18 août 2000 n°2180385 - Publication au BOPI 2000-08-18
Inscription le 18 août 2000 - Transmission totale de propriété n°306734 - Publication au BOPI 2000-08-18
Inscription le 2 octobre 2006 - Gage constitué n°445845 - Publication au BOPI 2006-10-02
Inscription le 18 août 2000 - Transmission totale de propriété n°306735 - Publication au BOPI 2000-08-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-35
Inscription le 18 août 2009 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°504325 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-18
Renouvellement sans limitation le 29 juin 2010 n°2444907 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-06-29
Inscription le 16 avril 2018 - Transmission totale de propriété n°729524 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-04-16
Viande, poisson, volaille (à l'exclusion des volailles domestiques abattues du genre "GALLUS") et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faîtes de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glaces à rafraîchir
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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