FAMILLE GOURMANDE
Présentation de la marque FAMILLE GOURMANDE
Déposée le 31 août 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) WILLIAM SAURIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FAMILLE GOURMANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-36 du 16 octobre 1992.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FAMILLE GOURMANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92432168.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FAMILLE GOURMANDE est expirée depuis le 31 août 2022.
WILLIAM SAURIN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-05
Renouvellement sans limitation le 18 avril 2002 n°2219574 - Publication au BOPI 2002-04-18
Inscription le 2 octobre 2006 - Gage constitué n°445845 - Publication au BOPI 2006-10-02
Inscription le 18 août 2000 - Transmission totale de propriété n°306734 - Publication au BOPI 2000-08-18
Inscription le 18 août 2000 - Transmission totale de propriété n°306735 - Publication au BOPI 2000-08-18
Publication - Publication le 16 oct. 1992 au BOPI 1992-36
Inscription le 18 août 2009 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°504325 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-18
Renouvellement sans limitation le 1 juin 2012 n°2500712 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-06-01
Inscription le 24 janvier 2017 - Radiation de gage n°693724 - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-01-24
Inscription le 31 juillet 2017 - Transmission totale de propriété n°705373 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-07-31
Inscription le 21 août 2017 - Concession de licence n°706512 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-08-21
Inscription le 16 avril 2018 - Transmission totale de propriété n°729513 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-04-16
Inscription le 16 avril 2018 - Transmission totale de propriété n°729524 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-04-16