CUISINE SAVEUR
Présentation de la marque CUISINE SAVEUR
Déposée le 5 mai 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) WILLIAM SAURIN et la Société Anonyme (SA) SAVENCIA SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUISINE SAVEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont
.La marque CUISINE SAVEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1357145.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CUISINE SAVEUR arrivera à expiration en date du 5 mai 2026.
WILLIAM SAURIN a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 3 mars 2009 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°491958 - Publication au BOPI 2009-03-03
Inscription - Gage constitué n°35583 - Publication au BOPI
Renouvellement sans limitation le 10 mars 2006 n°2309892 - Publication au BOPI 2006-03-10
Renouvellement sans limitation n°2067009 - Publication au BOPI 1996-20
Inscription le 2 octobre 2006 - Gage constitué n°445845 - Publication au BOPI 2006-10-02
Inscription le 13 juillet 2001 - Gage constitué n°334085 - Publication au BOPI 2001-07-13
Inscription le 29 mars 2001 - Gage constitué n°319632 - Publication au BOPI 2001-03-29
Inscription le 25 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°322918 - Publication au BOPI 2001-04-25
Inscription le 25 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°322919 - Publication au BOPI 2001-04-25
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-45
Inscription le 18 août 2009 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°504325 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-18
Inscription le 20 octobre 2009 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°508374 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-10-20
Renouvellement avec limitation le 29 février 2016 n°2611455 - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-02-29
Inscription le 24 janvier 2017 - Radiation de gage n°693724 - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-01-24
Inscription le 2 août 2018 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits ou les services n°730320 - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-08-02