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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) WILLIAM SAURIN
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COMME LA BAS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

COMME LA BAS
WILLIAM SAURIN, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
95559131
Date de dépôt :
20/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/02/2025

Présentation de la marque COMME LA BAS

Déposée le 20 février 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) WILLIAM SAURIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMME LA BAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-13 du 31 mars 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) WILLIAM SAURIN domicilié(e) 65 Bis rue Lafayette - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 401 965 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPAGE, M. LEPAGE FRÉDÉRIC domicilié(e) 270 Boulevard Clémenceau - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France.

La marque COMME LA BAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95559131.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COMME LA BAS arrivera à expiration en date du 20 février 2025.

WILLIAM SAURIN a également déposé les autres marques suivantes : HORIZON , RECETTINES , CARTE BRASSERIE WILLIAM SAURIN , CARTE BRASSERIE WILLIAM SAURIN , CROC'7 , CARTE BRASSERIE WILLIAM SAURIN , CARTE BRASSERIE WILLIAM SAURIN , WILLIAM SAURIN LE PLAT DU JOUR , CROQ'CISSON , WILLIAM SAURIN, TU ME DONNES FAIM


WILLIAM SAURIN, Société par Actions Simplifiée - 65 Bis rue Lafayette - 75009 - PARIS - France - SIREN 342401965


CABINET LEPAGE, M. LEPAGE FRÉDÉRIC - 270 Boulevard Clémenceau - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-30

Renouvellement sans limitation le 29 décembre 2004 n°2278445 - Publication au BOPI 2004-12-29

Inscription le 2 octobre 2006 - Gage constitué n°445845 - Publication au BOPI 2006-10-02

Inscription le 18 août 2000 - Changement de dénomination n°306733 - Publication au BOPI 2000-08-18

Inscription le 18 août 2000 - Transmission totale de propriété n°306735 - Publication au BOPI 2000-08-18

Publication - Publication le 31 mars 1995 au BOPI 1995-13

Inscription le 18 août 2009 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°504325 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-18

Renouvellement avec limitation le 31 octobre 2014 n°2570855 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-10-31

Inscription le 24 janvier 2017 - Radiation de gage n°693724 - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-01-24

Inscription le 31 juillet 2017 - Transmission totale de propriété n°705373 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-07-31

Inscription le 21 août 2017 - Concession de licence n°706512 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-08-21

Inscription le 16 avril 2018 - Transmission totale de propriété n°729513 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-04-16

Inscription le 16 avril 2018 - Transmission totale de propriété n°729524 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-04-16

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Tous ces produits étant des produits alimentaires typiques régionaux ou à base de recettes de plats typiques ou encore servant de base à leur préparation. ; Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraichir. Tous ces produits étant des produits alimentaires typiques régionaux ou à base de recettes de plats typiques ou encore servant de base à leur préparation. ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.