Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASSOULETTE
William Saurin

Numéro de dépôt :
921379
Date de dépôt :
05/09/1974
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CASSOULETTE

Déposée le 5 septembre 1974 par William Saurin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CASSOULETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est William Saurin domicilié(e) (soc. an.), 81 à 89, avenue du Général - Leclerc, Saint-Thibault, Lagny (Seine-et-Marne). - France.

La marque CASSOULETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 921379.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 50 ans, la marque CASSOULETTE est expirée depuis le 5 septembre 1984.

William Saurin a également déposé les autres marques suivantes : HORIZON , RECETTINES , CARTE BRASSERIE WILLIAM SAURIN , CARTE BRASSERIE WILLIAM SAURIN , CROC'7 , CARTE BRASSERIE WILLIAM SAURIN , CARTE BRASSERIE WILLIAM SAURIN , WILLIAM SAURIN LE PLAT DU JOUR , CROQ'CISSON , WILLIAM SAURIN, TU ME DONNES FAIM


William Saurin - (soc. an.), 81 à 89, avenue du Général - Leclerc, Saint-Thibault, Lagny (Seine-et-Marne). - France


Inscription - Gage constitué n°35583 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-455

Inscription - Gage constitué n°7489 - Publication au BOPI

Inscription - Gage constitué n°7490 - Publication au BOPI

Inscription - Gage constitué n°101615 - Publication au BOPI

Inscription - Gage constitué n°101613 - Publication au BOPI

Inscription - Gage constitué n°101614 - Publication au BOPI

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles, plats cuisinés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.