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Marques déposées par la société WILLIAM SAURIN
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CASSOULETTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CASSOULETTE
WILLIAM SAURIN

Numéro de dépôt :
1283010
Date de dépôt :
31/08/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/08/2004

Présentation de la marque CASSOULETTE

Déposée le 31 août 1984 par la société WILLIAM SAURIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CASSOULETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société WILLIAM SAURIN domicilié(e) 81, avenue du Général Leclerc - SAINT-THIBAULT-DES-VIGNES, 77400 LAGNY-SUR-MARNE (dossier no 2033691) - France et immatriculée sous le numéro RCS 747 250 546 .

La marque CASSOULETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1283010.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CASSOULETTE est expirée depuis le 31 août 2004.

WILLIAM SAURIN a également déposé les autres marques suivantes : HORIZON , RECETTINES , CARTE BRASSERIE WILLIAM SAURIN , CARTE BRASSERIE WILLIAM SAURIN , CROC'7 , CARTE BRASSERIE WILLIAM SAURIN , CARTE BRASSERIE WILLIAM SAURIN , WILLIAM SAURIN LE PLAT DU JOUR , CROQ'CISSON , WILLIAM SAURIN, TU ME DONNES FAIM


WILLIAM SAURIN - 81, avenue du Général Leclerc - SAINT-THIBAULT-DES-VIGNES, 77400 LAGNY-SUR-MARNE (dossier no 2033691) - France - SIREN 747250546


Renouvellement sans limitation le 24 mai 1994 n°2033691 - Publication au BOPI 1994-05-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-05

Inscription - Gage constitué n°11917 - Publication au BOPI

Inscription - Gage constitué n°11916 - Publication au BOPI

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves. Plats cuisinés, sauces (à l'exception des sauces à salade).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.