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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) WILLIAM SAURIN
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CARTE NOIRE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CARTE NOIRE
WILLIAM SAURIN, (société anonyme)
PANZANI WILLIAM SAURIN, (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1453993
Date de dépôt :
11/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/03/2008

Présentation de la marque CARTE NOIRE

Déposée le 11 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) WILLIAM SAURIN et la Société Anonyme (SA) PANZANI WILLIAM SAURIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARTE NOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) WILLIAM SAURIN domicilié(e) 81, avenue du Général Leclerc, Saint-Thibault des Vignes, 77400 Lagny-sur-Marne - FRANCE (dossier no 2108809) - France et la Société Anonyme (SA) PANZANI WILLIAM SAURIN domicilié(e) 4, rue Boileau, 69006 Lyon (dossier no 2119872) - France et immatriculée sous le numéro RCS 9 .

La marque CARTE NOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1453993.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CARTE NOIRE est expirée depuis le 11 mars 2008.

WILLIAM SAURIN a également déposé les autres marques suivantes : HORIZON , RECETTINES , CARTE BRASSERIE WILLIAM SAURIN , CARTE BRASSERIE WILLIAM SAURIN , CROC'7 , CARTE BRASSERIE WILLIAM SAURIN , CARTE BRASSERIE WILLIAM SAURIN , WILLIAM SAURIN LE PLAT DU JOUR , CROQ'CISSON , WILLIAM SAURIN, TU ME DONNES FAIM


WILLIAM SAURIN, (société anonyme) - 81, avenue du Général Leclerc, Saint-Thibault des Vignes, 77400 Lagny-sur-Marne - FRANCE (dossier no 2108809) - France

PANZANI WILLIAM SAURIN, (société anonyme) - 4, rue Boileau, 69006 Lyon (dossier no 2119872) - France - SIREN 9



Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-32

Renouvellement sans limitation n°2108809 - Publication au BOPI 1998-14

Renouvellement sans limitation le 26 juin 1998 n°2119872 - Publication au BOPI 1998-06-26

Inscription le 2 octobre 2006 - Gage constitué n°445845 - Publication au BOPI 2006-10-02

Inscription le 18 août 2000 - Transmission totale de propriété n°306735 - Publication au BOPI 2000-08-18

Inscription le 5 août 1998 - Recours en restauration n°259670 - Publication au BOPI 1998-08-05

Inscription le 25 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°264550 - Publication au BOPI 1998-06-25

Inscription le 27 octobre 1998 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°265638 - Publication au BOPI 1998-10-27

Inscription le 7 juillet 1998 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°257650 - Publication au BOPI 1998-07-07

Conserves de viande, de légumes et de poisson, plats cuisinés frais, semi-frais, en conserves et surgelés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.