Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CARTE MINUT'
WILLIAM SAURIN

Numéro de dépôt :
1372562
Date de dépôt :
29/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/09/2006
CARTE MINUT\' de WILLIAM SAURIN

Présentation de la marque CARTE MINUT'

Déposée le 29 septembre 1986 par la société WILLIAM SAURIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARTE MINUT' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société WILLIAM SAURIN domicilié(e) 81, avenue du Général Leclerc (société anonyme), Saint-Thibault-des-Vignes, 77400 LAGNY-SUR-MARNE (dossier no 2074844) - France et immatriculée sous le numéro RCS 747 250 546 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, WILLIAM SAURIN 81, avenue du Général Leclerc (société anonyme), c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir domicilié(e) (dossier no 2074844) - France.

La marque CARTE MINUT' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1372562.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CARTE MINUT' est expirée depuis le 29 septembre 2006.

WILLIAM SAURIN a également déposé les autres marques suivantes : HORIZON , RECETTINES , CARTE BRASSERIE WILLIAM SAURIN , CARTE BRASSERIE WILLIAM SAURIN , CROC'7 , CARTE BRASSERIE WILLIAM SAURIN , CARTE BRASSERIE WILLIAM SAURIN , WILLIAM SAURIN LE PLAT DU JOUR , CROQ'CISSON , WILLIAM SAURIN, TU ME DONNES FAIM


WILLIAM SAURIN - 81, avenue du Général Leclerc (société anonyme), Saint-Thibault-des-Vignes, 77400 LAGNY-SUR-MARNE (dossier no 2074844) - France - SIREN 747250546


WILLIAM SAURIN 81, avenue du Général Leclerc (société anonyme), c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir - (dossier no 2074844) - France


Renouvellement sans limitation le 9 septembre 1996 n°2074844 - Publication au BOPI 1996-09-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-10

Inscription le 13 juillet 2001 - Gage constitué n°334085 - Publication au BOPI 2001-07-13

Inscription le 29 mars 2001 - Gage constitué n°319632 - Publication au BOPI 2001-03-29

Inscription - Transmission de propriété n°24152 - Publication au BOPI

Plats cuisinés gastronomiques conditionnés en portion individuelle et compatibles avec tous types de réchauffage (Micro-onde, Four, Bain Marie etc...).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.