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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) WILLIAM SAURIN
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CAPITOUL
Marque expirée - Marque en non vigueur

CAPITOUL
WILLIAM SAURIN Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1441540
Date de dépôt :
18/12/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/12/2017

Présentation de la marque CAPITOUL

Déposée le 18 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) WILLIAM SAURIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAPITOUL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) WILLIAM SAURIN domicilié(e) 81 à 89 avenue du Général Leclerc, Saint-Thibault-des-Vignes,77400 LAGNY (dossier no 2355262) - 77400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPAGE domicilié(e) 25, rue Nicolas Leblanc, B.P. 1069,59011 LILLE CEDEX (dossier no 2355262) - 59011 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CAPITOUL est expirée depuis le 18 décembre 2017.

WILLIAM SAURIN a également déposé les autres marques suivantes : HORIZON , RECETTINES , CARTE BRASSERIE WILLIAM SAURIN , CARTE BRASSERIE WILLIAM SAURIN , CROC'7 , CARTE BRASSERIE WILLIAM SAURIN , CARTE BRASSERIE WILLIAM SAURIN , WILLIAM SAURIN LE PLAT DU JOUR , CROQ'CISSON , WILLIAM SAURIN, TU ME DONNES FAIM


WILLIAM SAURIN Société Anonyme - 81 à 89 avenue du Général Leclerc, Saint-Thibault-des-Vignes,77400 LAGNY (dossier no 2355262) - 77400 - France


CABINET LEPAGE - 25, rue Nicolas Leblanc, B.P. 1069,59011 LILLE CEDEX (dossier no 2355262) - 59011 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-21

Renouvellement sans limitation n°2102194 - Publication au BOPI 1998-02

Inscription le 18 août 2000 - Changement de dénomination n°306733 - Publication au BOPI 2000-08-18

Inscription le 2 octobre 2006 - Gage constitué n°445845 - Publication au BOPI 2006-10-02

Inscription le 18 août 2000 - Transmission totale de propriété n°306735 - Publication au BOPI 2000-08-18

Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2007 n°2355262 - Publication au BOPI 2007-11-12

Inscription le 18 août 2009 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°504325 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-18

Plats cuisinés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.