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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) William Saurin
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A MA FACON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

A MA FACON
William Saurin, société anonyme
CPC FRANCE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1597427
Date de dépôt :
15/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/06/2010

Présentation de la marque A MA FACON

Déposée le 15 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) William Saurin et la Société Anonyme (SA) CPC FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A MA FACON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) William Saurin domicilié(e) 81 à 89, avenue du Général Leclerc, Saint-Thibault des Vignes, 77400 Lagny (dossier no 2173027) - France et la Société Anonyme (SA) CPC FRANCE domicilié(e) 379, avenue du Général de Gaulle, 92140 CLAMART (dossier no 2175297) - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

La marque A MA FACON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1597427.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque A MA FACON est expirée depuis le 15 juin 2010.

William Saurin a également déposé les autres marques suivantes : HORIZON , RECETTINES , CARTE BRASSERIE WILLIAM SAURIN , CARTE BRASSERIE WILLIAM SAURIN , CROC'7 , CARTE BRASSERIE WILLIAM SAURIN , CARTE BRASSERIE WILLIAM SAURIN , WILLIAM SAURIN LE PLAT DU JOUR , CROQ'CISSON , WILLIAM SAURIN, TU ME DONNES FAIM


William Saurin, société anonyme - 81 à 89, avenue du Général Leclerc, Saint-Thibault des Vignes, 77400 Lagny (dossier no 2173027) - France

CPC FRANCE, société anonyme - 379, avenue du Général de Gaulle, 92140 CLAMART (dossier no 2175297) - France - SIREN 5



Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-48

Inscription le 13 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°430113 - Publication au BOPI 2006-03-13

Renouvellement sans limitation n°2173027 - Publication au BOPI 2000-25

Renouvellement sans limitation le 13 juin 2000 n°2175297 - Publication au BOPI 2000-06-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-44

Inscription le 2 octobre 2002 - Concession de licence n°355351 - Publication au BOPI 2002-10-02

Inscription le 23 juillet 2001 - Changement de dénomination n°327378 - Publication au BOPI 2001-07-23

Inscription le 22 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°247203 - Publication au BOPI 1997-12-22

Inscription le 22 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°247202 - Publication au BOPI 1997-12-22

Inscription le 7 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293209 - Publication au BOPI 2000-01-07

Inscription le 7 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293210 - Publication au BOPI 2000-01-07

Inscription le 5 juin 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°324556 - Publication au BOPI 2001-06-05

Inscription le 17 juillet 2000 - Rectification d'erreur matérielle n°303832 - Publication au BOPI 2000-07-17

Inscription le 18 janvier 1994 - Transmission de propriété n°168045 - Publication au BOPI 1994-01-18

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.