Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VAT 69
Société dite: WILLIAM SANDERSON & SON LIMITED

Numéro de dépôt :
1080695
Date de dépôt :
27/12/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque VAT 69

Déposée le 27 décembre 1978 par WILLIAM SANDERSON & SON LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « VAT 69 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société dite: WILLIAM SANDERSON & SON LIMITED, domicilié(e) Sociét$he britannique, South Queensferry, West Lothian, Ecosse, Grande-Bretagne, - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet SIMONNOT. - France.

La marque VAT 69 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1080695.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque VAT 69 est expirée depuis le 27 décembre 1988.

WILLIAM SANDERSON & SON LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : GLOBETROTTER , SANDERSON'S , SANDERSON S , VAT 69


Société dite: WILLIAM SANDERSON & SON LIMITED - Sociét$he britannique, South Queensferry, West Lothian, Ecosse, Grande-Bretagne, - Royaume-Uni


le Cabinet SIMONNOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-031

Whisky.