Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REGAL ET SAVEURS RESTAURATION COLLECTIVE
WILLIAM ROBERT
SNRH, SAS

Numéro de dépôt :
3764222
Date de dépôt :
06/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/09/2020
REGAL ET SAVEURS RESTAURATION COLLECTIVE de WILLIAM ROBERT

Présentation de la marque REGAL ET SAVEURS RESTAURATION COLLECTIVE

Déposée par voie électronique le 6 septembre 2010 par WILLIAM ROBERT et la Société par Action Simplifiée (SAS) SNRH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « REGAL ET SAVEURS RESTAURATION COLLECTIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-39 du 1 octobre 2010.

Les déposants sont WILLIAM ROBERT domicilié(e) 0 ZI LA VALLIERE - 06730 - Saint Andre de la Roche - France et la Société par Action Simplifiée (SAS) SNRH domicilié(e) 0 ZI la valliére - 06730 - Saint André de la roche - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNRH domicilié(e) 0 ZI la valliére - 06730 - Saint André de la roche - France.

La marque REGAL ET SAVEURS RESTAURATION COLLECTIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3764222.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REGAL ET SAVEURS RESTAURATION COLLECTIVE est expirée depuis le 6 septembre 2020.


WILLIAM ROBERT - 0 ZI LA VALLIERE - 06730 - Saint Andre de la Roche - France

SNRH, SAS - 0 ZI la valliére - 06730 - Saint André de la roche - France


SNRH - 0 ZI la valliére - 06730 - Saint André de la roche - France


Publication - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Enregistrement sans modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Services de restauration (alimentation) ; Services de traiteurs.