KIOTO
Présentation de la marque KIOTO
Déposée le 28 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) WILLIAM PITTERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « KIOTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque KIOTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1500565.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KIOTO est expirée depuis le 28 novembre 1998.
WILLIAM PITTERS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-19