Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DE VAUBRUN
Numéro de dépôt :
1038640
Date de dépôt :
13/01/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque DE VAUBRUN
Déposée le 13 janvier 1978 par WILLIAM PITTERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DE VAUBRUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DE VAUBRUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1038640.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DE VAUBRUN est expirée depuis le 13 janvier 1988.
WILLIAM PITTERS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-034