Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BEAUVILLON HARMONIE
WILLIAM PITTERS, LA GUILDE DU VIN, société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3214785
Date de dépôt :
12/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/03/2013
BEAUVILLON HARMONIE de WILLIAM PITTERS

Présentation de la marque BEAUVILLON HARMONIE

Déposée le 12 mars 2003 par la Société Anonyme (SA) WILLIAM PITTERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BEAUVILLON HARMONIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-16 du 18 avril 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) WILLIAM PITTERS domicilié(e) 2, rue Banlin,33310 LORMONT - 33310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 459 201 844 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - 92593 - France.

La marque BEAUVILLON HARMONIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3214785.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEAUVILLON HARMONIE est expirée depuis le 12 mars 2013.

WILLIAM PITTERS a également déposé les autres marques suivantes : ZAMPA , WP , MALESAN , SANGROLE , MAYLORD , DE VAUBRUN , COMTE DE PAHLEN MONOPOLE NO 00 , LA LOUBINE , SORIPE , MAMBACO


WILLIAM PITTERS, LA GUILDE DU VIN, société anonyme à conseil d'administration - 2, rue Banlin,33310 LORMONT - 33310 - France - SIREN 459201844


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - 92593 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-45

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-51

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-33

Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485104 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 10 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°419816 - Publication au BOPI 2005-10-10

Publication - Publication le 18 avr. 2003 au BOPI 2003-16

Boissons alcooliques, à l'exception des bières, vins