BEAUVILLON HARMONIE
Présentation de la marque BEAUVILLON HARMONIE
Déposée le 12 mars 2003 par la Société Anonyme (SA) WILLIAM PITTERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BEAUVILLON HARMONIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-16 du 18 avril 2003.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BEAUVILLON HARMONIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3214785.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEAUVILLON HARMONIE est expirée depuis le 12 mars 2013.
WILLIAM PITTERS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-45
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-51
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-33
Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01
Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485104 - Publication au BOPI 2008-07-01
Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01
Inscription le 10 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°419816 - Publication au BOPI 2005-10-10
Publication - Publication le 18 avr. 2003 au BOPI 2003-16