Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

WILLIAM PEEL NUMBER 7 TRADITIONAL
WILLIAM PITTERS - LA GUILDE DU VIN, société anonyme

Numéro de dépôt :
98765201
Date de dépôt :
18/12/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris

Présentation de la marque WILLIAM PEEL NUMBER 7 TRADITIONAL

Déposée le 18 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) WILLIAM PITTERS - LA GUILDE DU VIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « WILLIAM PEEL NUMBER 7 TRADITIONAL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) WILLIAM PITTERS - LA GUILDE DU VIN domicilié(e) 2 rue Banlin, 33300 LORMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 911 780 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 26 ans, la marque WILLIAM PEEL NUMBER 7 TRADITIONAL est expirée depuis le 18 décembre 2008.

WILLIAM PITTERS - LA GUILDE DU VIN a également déposé les autres marques suivantes : COMTE NERO , GRAN CORPAS , ECKAU DE PAHLEN , MALESAN GRANDE CUVEE , LA BASTIDE D'ESTAVIALE , 6 MEDINAS , L'OUSTALUM MINERVOISDE JEAN BEAUVILLON , JIN FU , L'HERITIER D'UNE PASSION PAR MALESAN , LE SHERGUI


WILLIAM PITTERS - LA GUILDE DU VIN, société anonyme - 2 rue Banlin, 33300 LORMONT - France - SIREN 343911780


NOVAMARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-22

Inscription le 23 septembre 2003 - renonciation totale n°377979 - Publication au BOPI 2003-09-23

Inscription le 17 février 2000 - Rectification d'erreur matérielle n°295629 - Publication au BOPI 2000-02-17

Publication - Publication le 22 janv. 1999 au BOPI 1999-04

Whisky.