WILLIAM PEEL NUMBER 7 TRADITIONAL
Présentation de la marque WILLIAM PEEL NUMBER 7 TRADITIONAL
Déposée le 18 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) WILLIAM PITTERS - LA GUILDE DU VIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « WILLIAM PEEL NUMBER 7 TRADITIONAL »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 26 ans, la marque WILLIAM PEEL NUMBER 7 TRADITIONAL est expirée depuis le 18 décembre 2008.
WILLIAM PITTERS - LA GUILDE DU VIN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-22
Inscription le 23 septembre 2003 - renonciation totale n°377979 - Publication au BOPI 2003-09-23
Inscription le 17 février 2000 - Rectification d'erreur matérielle n°295629 - Publication au BOPI 2000-02-17
Publication - Publication le 22 janv. 1999 au BOPI 1999-04