UN PROVENCAL
Présentation de la marque UN PROVENCAL
Déposée le 27 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) WILLIAM PITTERS - LA GUILDE DU VIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « UN PROVENCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque UN PROVENCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1715479.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque UN PROVENCAL est expirée depuis le 27 décembre 2011.
WILLIAM PITTERS - LA GUILDE DU VIN a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2001 n°2206491 - Publication au BOPI 2001-09-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-22
Inscription le 6 août 2001 - Changement de dénomination n°327950 - Publication au BOPI 2001-08-06
Inscription le 27 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°323157 - Publication au BOPI 2001-04-27
Inscription le 6 février 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°181445 - Publication au BOPI 1995-02-06