Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OLIVER DE LOMA
WILLIAM PITTERS - LA GUILDE DU VIN (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1622061
Date de dépôt :
17/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/10/2010

Présentation de la marque OLIVER DE LOMA

Déposée le 17 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) WILLIAM PITTERS - LA GUILDE DU VIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OLIVER DE LOMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) WILLIAM PITTERS - LA GUILDE DU VIN domicilié(e) 2, rue Banlin, 33310 LORMONT (dossier no 2183648) - France et immatriculée sous le numéro RCS 459 201 844 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2183648) - France.

La marque OLIVER DE LOMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1622061.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OLIVER DE LOMA est expirée depuis le 17 octobre 2010.

WILLIAM PITTERS - LA GUILDE DU VIN a également déposé les autres marques suivantes : COMTE NERO , GRAN CORPAS , ECKAU DE PAHLEN , MALESAN GRANDE CUVEE , LA BASTIDE D'ESTAVIALE , 6 MEDINAS , L'OUSTALUM MINERVOISDE JEAN BEAUVILLON , JIN FU , L'HERITIER D'UNE PASSION PAR MALESAN , LE SHERGUI


WILLIAM PITTERS - LA GUILDE DU VIN (société anonyme) - 2, rue Banlin, 33310 LORMONT (dossier no 2183648) - France - SIREN 459201844


NOVAMARK - (dossier no 2183648) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-13

Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01

Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2000 n°2183648 - Publication au BOPI 2000-10-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-45

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-51

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485104 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 8 septembre 2000 - Transmission totale de propriété n°310893 - Publication au BOPI 2000-09-08

Inscription le 8 septembre 2000 - Changement de dénomination n°310894 - Publication au BOPI 2000-09-08

Inscription le 7 décembre 2000 - Rectification d'erreur matérielle n°313412 - Publication au BOPI 2000-12-07

Inscription le 10 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°419816 - Publication au BOPI 2005-10-10

Inscription le 6 février 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°181445 - Publication au BOPI 1995-02-06

Vins, spiritueux et liqueurs