NIGHT PASSION
Présentation de la marque NIGHT PASSION
Déposée le 15 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) WILLIAM PITTERS - LA GUILDE DU VIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NIGHT PASSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NIGHT PASSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1374922.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NIGHT PASSION est expirée depuis le 15 octobre 2006.
WILLIAM PITTERS - LA GUILDE DU VIN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-12
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2001-45
Renouvellement sans limitation le 13 août 1996 n°2073820 - Publication au BOPI 1996-08-13
Inscription le 9 décembre 2005 - Changement de dénomination n°425293 - Publication au BOPI 2005-12-09
Inscription le 9 décembre 2005 - Changement de dénomination n°425292 - Publication au BOPI 2005-12-09
Inscription le 17 août 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°188535 - Publication au BOPI 1995-08-17
Inscription le 9 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°425291 - Publication au BOPI 2005-12-09
Inscription le 17 août 1995 - Transmission de propriété n°188534 - Publication au BOPI 1995-08-17