Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) WILLIAM PITTERS LA GUILDE DU VIN
/
MARQUES DE SAN JOSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARQUES DE SAN JOSE
WILLIAM PITTERS LA GUILDE DU VIN, société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3236170
Date de dépôt :
11/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/07/2013
MARQUES DE SAN JOSE de WILLIAM PITTERS LA GUILDE DU VIN

Présentation de la marque MARQUES DE SAN JOSE

Déposée le 11 juillet 2003 par la Société Anonyme (SA) WILLIAM PITTERS LA GUILDE DU VIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MARQUES DE SAN JOSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-33 du 14 août 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) WILLIAM PITTERS LA GUILDE DU VIN domicilié(e) 2, rue Banlin,33310 LORMONT - 33310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 459 201 844 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE GE.CB.RA domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - 92593 - France.

La marque MARQUES DE SAN JOSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3236170.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARQUES DE SAN JOSE est expirée depuis le 11 juillet 2013.

WILLIAM PITTERS LA GUILDE DU VIN a également déposé les autres marques suivantes : COMTE NERO , GRAN CORPAS , ECKAU DE PAHLEN , MALESAN GRANDE CUVEE , LA BASTIDE D'ESTAVIALE , 6 MEDINAS , L'OUSTALUM MINERVOISDE JEAN BEAUVILLON , JIN FU , L'HERITIER D'UNE PASSION PAR MALESAN , LE SHERGUI


WILLIAM PITTERS LA GUILDE DU VIN, société anonyme à conseil d'administration - 2, rue Banlin,33310 LORMONT - 33310 - France - SIREN 459201844


NOVAGRAAF FRANCE GE.CB.RA - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - 92593 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-45

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-51

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-51

Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485104 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 10 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°419816 - Publication au BOPI 2005-10-10

Publication - Publication le 14 août 2003 au BOPI 2003-33

Boissons alcooliques à l'exception des bières.